Mentions Légales
Édition/publication du site : ALYZEN
21, avenue des Jonchères
78121 Crespieres
Tél : 09 70 44 54 31
Courriel : [email protected]
Dénomination sociale : SARL unipersonnelle QS CONSULTANTS
Siren : 494 696 107
RCS : RCS 494 696 107 - No CNIL 1480882
TVA : FR70494696107
Responsable Editorial :
Monsieur Fréderic LE CORRE en tant que dirigeant d'ALYZEN
|
Conception et réalisation du site :
SHOP APPLICATION BUSINESS SERVICES
RCS Paris 537 849 127
140, Bis Rue de Rennes
75006 PARIS
Agence Internet à BREST :
50, Rue Albert Louppe
29200 BREST
Tél : 02 30 96 01 96
Hébergement du site :
SHOP APPLICATION BUSINESS SERVICES
à partir de la plateforme OVH
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Siège social : 140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX - France
|
Ce site Internet utilise la solution de e-commerce/vente en ligne SHOP APPLICATION
Propriété Intellectuelle
- Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…), ainsi que les éléments technologiques (créations logicielles, back-office d'administration, services proposés...) sont protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf dans les cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits en faveur de
alyzen.fr
- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
alyzen.fr autorise uniquement la reproduction d'extraits de ses articles via les flux RSS présents sur ses sites. Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d'un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du "inline linking" et du "framing"...). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quel que soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.
Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter
alyzen.fr avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu.
- Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.
Contenus
Les contenus des sites publiés par
alyzen.fr ont été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n'est diffusé sur ceux-ci. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme "publicité trompeuse" au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.
Publicités sur les sites
Des publicités peuvent être présentées sur nos sites. Celles-ci peuvent provenir de sources externes (plates-formes tierces de gestion d'affiliation, annonces Google®...) ou être gérées par notre propre régie publicitaire.
alyzen.fr ne saurait être tenu pour responsable du caractère "trompeur ou agressif" de publicités provenant de sources externes.
Concernant les publicités régies par
alyzen.fr, celle-ci se réservera le droit de ne pas diffuser de publicité présentant un caractère manifestement trompeur au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.
Informatique et Libertés
Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant le dit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.
Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ».
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mél à l'adresse
[email protected] ou par courrier à l'adresse suivante :
ALYZEN
21 avenue des Jonchères
78121 Crespieres
FRANCE
Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place).
Avant de nous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.
Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.
Politique de confidentialité et de Protection des données
Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet. Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique « protection des données ».
Hébergement
Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société.
Service clients
Contact
Vous pouvez aussi nous contacter à l’adresse suivante pour toute demande de renseignements :
ALYZEN
21 avenue des Jonchères
78121 Crespieres
FRANCE